Code Algérien De Famille

Code Algérien De Famille (Français Code de Famille, Arabe ????? ??????), décrété dessus 9 juin, 1984, indique les lois concernant des relations familiales dedans L'Algérie. Il inclut les éléments forts de Sharia loi, ce qui lui ont apporté l'éloge de certains (par exemple Islamiste) et la condamnation de d'autres (par exemple matérialistes et féministes). Ses critiques se concentrent en particulier sur ses implications pour femmes (qui ont moins bien pour divorcer que les hommes, et pour qui recevez de plus petites parts de la transmission) et parfois apostates (qui sont déshérités, et dont les mariages peuvent être annulés.) président Abdelaziz Bouteflika a déclaré qu'il doit être mis à jour[ 1 ] dans l'esprit de l'universel droits de l'homme et du sharia. Des réactions ont été mélangées ; par exemple, Mme.. Lachhab, de l'Islamiste EL Islah partie, avoué que "nous nous opposons à ces amendements qui sont contraires à Sharia, et ainsi à l'article 2 de la constitution ", considérant que Nouria Hafsi du pro-gouvernmental RND avoué "ces amendements timides proposez une lecture moderne de Sharia ; les droites des femmes seront finalement identifiées par loi."(EL Watan, 10 octobre 2004.) en date de tôt 2005, il n'a pas été changé.

Table des matières


Les dispositions notables incluent :

Mariage

  • Mariage est défini comme contrat légal entre un homme et une femme.
  • L'âge légal du mariage est 21 pour un homme, 18 pour une femme ; les juges peuvent dans des cas spéciaux permettre un mariage plus tôt.
  • Un homme peut épouser jusqu'à quatre épouses ; si oui, il doit les traiter également et les informer à l'avance, et ils peuvent exiger un divorce.
  • Le mariage exige le consentement des deux parties et un cadeau par le toilettage de a dot à la jeune mariée, aussi bien que la présence du père ou de la gardienne de la jeune mariée (wali) et de deux témoins. Le père de la jeune mariée peut bloquer le mariage, bien que son gardien ne puisse pas. Le mariage doit être enregistré avant un notaire ou un fonctionnaire juridique.
  • On interdit le mariage entre les parents étroits par descente, mariage, ou soins : ainsi un homme peut ne pas épouser sa mère, fille, soeur, tante, nièce, belle-mère, belle-fille, beau--dans-loi, ou belle-fille-in-law, ni peut il épouser n'importe qui qui a allaité de la même femme qu'il , ou de qui il a allaité. Un homme peut ne pas être marié à deux soeurs simultanément.
  • On interdit également le mariage entre un couple qui se sont divorcés pour la troisième fois, à moins que l'épouse ait été depuis mariée à quelqu'un d'autre.
  • A Musulmans la femme peut ne pas épouser un homme de non-Musulmans, et un mariage peut être annulé en raison de l'apostasie du conjoint.
  • Un mari est requis de prévoir son épouse au meilleur de ses capacités, et pour traiter ses épouses également s'il marie plus d'un. (le mari ne faisant pas ainsi est des raisons pour le divorce.) l'épouse de A est requise d'obéir son mari et de le respecter comme tête de la famille, pour apporter vers le haut et nourrir ses enfants, et pour respecter ses parents et parents. (aucune pénalité n'est stipulée pour l'épouse ne faisant pas ainsi.)
  • Une épouse a le droit de rendre visite à ses parents et de recevoir des visites d'eux, et a des droits complets au-dessus de sa propre propriété.
  • On interdit l'adoption : un enfant peut être élevé en tant qu'élément de la famille, mais doit être considéré l'enfant de ses parents normaux.

Divorce

  • Le mari peut divorce son épouse à la volonté ; s'il est jugé avoir maltraité ce privilège, son épouse peut être attribuée des dommages, et il doit prévoir sa épouse divorcée et ses enfants si elle n'a aucune famille à aller à, à moins qu'elle ait précédemment divorcé ou ait été coupable de l'immoralité. L'épouse peut demander un divorce si un quelconque de ce suivant s'applique :
    • son mari n'a pas prévu elle ;
    • son mari est impuissant;
    • son mari a refusé d'avoir le sexe avec elle pendant plus de 4 mois ;
    • son mari a été condamné à un emprisonnement déshonorant de au-dessus de la longueur d'une année ;
    • son mari a été absent pendant plus d'une année sans bonne raison ;
    • son mari n'a pas accompli ses fonctions légales vers elle ;
    • son mari est coupable de l'immoralité grave.
  • Si elle obtient le divorce, elle doit payer des réparations pour ne pas dépasser la valeur de la dot, et ne peut pas remarry jusqu'à ce que trois périodes menstruelles se soient écoulées, ou, si enceinte, jusqu'à la naissance de son bébé.
  • En cas d'absence du père ou de divorce, garde de l'enfant va à sa mère, ou échec qui son grand-mère ou tante maternel, ou échec qui son père ou grand-père paternel, ou un autre parent.
  • Le gardien d'un enfant doit apporter l'enfant vers le haut dans la religion du père de l'enfant.
  • Un enfant élevé par un gardien atteint l'indépendance à 10 (si mâle), ou au mariage (si femelle).

Transmission

  • L'obligatoire (fard) héritiers incluez les parents par sang et les parents par mariage : le père, mère, grand-père et grand-mère paternels, (grand-grand-père et grand-grand-mère paternels, etc...), grand-mère maternelle (grand-grand-mère maternelle, etc...), conjoint, enfant de mêmes parents, avec des parties changeant selon Sharia.
  • Les héritiers "universels" incluent des parents plus éloignés ; ils héritent seulement s'il y a quelque chose à gauche plus d'après que les héritiers obligatoires aient pris leur part, ou s'il n'y a aucun héritier obligatoire survivant.
  • Apostates ou excommunié les gens sont exclus de la transmission (hereditaire de vocation, article 138)

Liens externes

 

  > Français > en.wikipedia.org (Traduit par ordinateur dans le Français)