Donoghue v. Stevenson

Donoghue (ou McAlister) v. Stevenson, [] A.C. 532, 1932 S.C. (H.L.) 31, [ 1932] tout HEU le représentant 1, est une Chambre célèbre de cas de seigneurs dans le secteur de /. De ce ressort de cas le principe de noyau de la loi moderne de la négligence. Il établit un principe qui a guidé les cours à ce jour, et place la notion d'un devoir de soin au coeur de la loi de la négligence. Un devoir de soin est une limite que les cours emploieront pour déterminer si le défendeur est liabile. C'est seulement un facteur que les cours considéreront, mais ce sera la première question que les cours poseront.

Le cas est peut-être le plus bien connu pour le discours de Seigneur Atkin et son 'principe voisin 'où il a appliqué Luc 10 à la loi, I.e. là où établi devoir de soin n'existe pas déjà une personne devra un devoir de soin à son voisin pour ne pas le blesser. L'effet pratique de ce cas devait fournir à des individus un remède contre des fournisseurs des produits de consommation, même si ils n'avaient pas un contrat avec eux.

Le cas, apporté dessous Loi d'Ecossais, n'a pas techniquement lié l'Angleterre, mais néanmoins, due à la vulgarisation entre le système civil d'Ecossais et le droit coutoumier anglais, le principe a depuis été les aross adoptés le R-U et ailleurs dans le monde. En 1990 en Angleterre la Chambre des seigneurs a redit 'le principe voisin 'de seigneur Atkins pour tenir compte de l'ordre public : PLC d'industries de Caparo. v. Dickman [ 1990 ] 1 Tout HEU 568.

Table des matières

Les faits

Le cas a commencé dans Chambre Externe du Cour de session, où Seigneur Ordinary a repoussé la réclamation du Stevenson de défenseur à la pertinence et a permis une preuve, I.e. il a permis au cas d'aller à l'épreuve. C'était cette décision qui a été reprise au Chambre Intérieure de la cour de la session, qui a renversé l'interlocuteur de seigneur Ordinary's et a indiqué qu'il n'y avait aucune cause d'action. Le poursuivant, Mme. Donoghue, alors fait appel au dans des pauperis de forma (elle a juré dans , "je suis valeur très faible, et de AM pas dans tout le monde la somme de cinq livres"). La Chambre assemblée, comprendre Seigneur Chancelier, Duc de Wellington, deux , deux , vingt-quatre , seize , et eighty-eight , l'a déclarée être un indigent. Ceci a signifié qu'elle n'a pas été requise de mettre vers le haut la sécurité pour des coûts.

Plus tard, la Chambre des seigneurs a donné son jugement célèbre qu'il y avait en effet un cas à répondre, et a renvoyé la question au seigneur Ordinary pour entendre le cas sur les mérites.

Toute la ceci a procédé sur la prétention que les faits étaient comme réclamés par l'appelant, mai Donoghue. Elle a réclamé cela dessus elle a bu une partie du contenu d'une bouteille de gingembre-bière, construit par le répondant, dans lequel un ami avait acheté pour elle à un café Paisley, Ecosse. Quand son ami a versé le reste du contenu de la bouteille dans le culbuteur de Mme Donoghue's, "a , qui était dans un état de décomposition, flotté hors de la bouteille ". La bouteille étant opaque, l'escargot ne pourrait pas avoir été détectée jusqu'à ce que la plupart du contenu de la bouteille ait été versée. En conséquence Mme Donoghue a allégué qu'elle a souffert de et grave gastroentérite. Étant donné que son ami avait acheté la boisson il y avait non entre Mme Donoghue et la détaillante, tandis que l'ami qui ayez un contrat avec le détaillant était inchangé par l'événement et ne pourrait pas chercher des dommages en son nom. Donoghue a en conséquence intenté l'action contre le fabricant de la gingembre-bière.

En raison de la nature préliminaire du cas, certains des faits sont peu clairs, le plus central de ces derniers qui sont s'il y avait un escargot dans la bouteille du tout. Seigneur Justice MacKinnon a dit dans un discours dedans qui quand les faits sont venus pour être essayés, il a été constaté qu'il n'y avait aucun escargot, et ceci plus tard ont été répétés par seigneur Justice Jenkins dans le cas de Adler v. Dickson. Le rapport semble avoir été basé sur l'information fournie à MacKinnon par des avocats-conseils de David Stevenson's, plus défunt seigneur Normand. Pendant qu'il se produisait ainsi, le cas n'est jamais allé imperméabiliser pendant qu'il était arrangé (pour £200) par des exécuteurs de M. Stevenson's suivant sa mort. D'autres incertitudes sont si l'animal était un escargot ou un a lingot; si la bouteille a en effet contenu la bière de gingembre ("gingembre" étant l'écossais exprimez pour a ); si la boisson faisait partie d' flotteur; et l'identité de l'amie de Mme Donoghue's.

Rapport de seigneur Atkin's

Le rapport de seigneur Atkin's au sujet du foreseeability des effets de ses actes sur ses voisins est central à l'existence d'un devoir de soin dans la loi de l'acte délictuel, particulièrement sur l'acte délictuel naissant se développant alors de . Dans ce jugement il formule ce qui est généralement connu comme "principe voisin".

Il doit y avoir, et est, une certaine conception générale des relations provoquant un devoir dont de soin, les cas particuliers trouvés dans les livres sont mais des exemples. ... La règle que vous devez aimer votre voisin devient légalement que vous ne devez pas blesser votre voisin ; et la question de l'avocat : Qui est mon voisin ? reçoit une réponse restreinte. Vous devez faire attention raisonnable pour éviter des actes ou les omissions que vous pouvez raisonnablement prévoir seraient susceptibles de blesser votre voisin. Qui, puis, légalement, est mon voisin ? La réponse semble être - des personnes qui tellement étroitement et directement sont affectées par mon acte que je dois raisonnablement les avoir dans la contemplation en tant qu'étant ainsi affectée quand moi dirige mon esprit vers les actes ou les omissions qui s'appellent en question.
- du jugement (à 580)

Références

  • Adler v. Dickson [ 1954 ] 1 W.L.R. 1482 à 1483 (note de pratique)
  • Heuston, R.F.V. Donoghue v. Stevenson dans la rétrospection (1957), 20 M.L.R. 1
  • Mme. Le Voyage De Donoghue, le Conseil écossais du reportage de loi
  • Texte original du cas

Lien externe

 

  > Français > en.wikipedia.org (Traduit par ordinateur dans le Français)