Taxe à la valeur ajoutée

Taxe à la valeur ajoutée (TVA) est a taxe de vente prélevé en vente des marchandises et des services. Dans quelques pays, incluant , , La Nouvelle Zélande et , ceci est connu comme "marchandises et impôt de services"ou GST. La TVA est impôt indirect, parce que l'impôt est rassemblé de quelqu'un autre que la personne qui supporte réellement le coût de l'impôt.

La TVA a été inventée près Maurice Lauré, directeur commun de l'administration fiscale française, Impôts de DES de générale de direction, As ajoutée de valeur de La de sur de taxe (TVA en français) dans .

Les extrémité-consommateurs personnels des produits, les consommateurs et les services ne peuvent pas récupérer la TVA sur des achats, mais les entreprises peuvent récupérer la TVA sur les matériaux et les services qu'ils achètent pour faire d'autres à approvisionnements ou à services directement ou indirectement vendu aux utilisateurs. De cette façon, tout le impôt prélevé à chaque étape dans la chaîne économique de l'approvisionnement est une fraction constante de l'à valeur ajoutée par des affaires à ses produits, et la majeure partie du coût de rassembler l'impôt est soutenue par des affaires, plutôt que par l'état. La TVA a été inventée parce que les taxes de vente et les tarifs très élevés encouragent la fraude et faire de la contrebande.

Table des matières

TVA dans l'union européenne

Un système commun de TVA est forcé pour Etats membres du . Le système de l'EU TVA est imposé par une série de , le plus important de ce qui est la sixième directive de TVA (77/388/EC directif). Néanmoins, quelques Etats membres ont négocié l'exemption de TVA ou les taux variables pour des régions ou des territoires. , et (), () et Åland Îles () sont en dehors de la portée du système d'EU de la TVA, alors que La Madère () de prélever des taux variables.

Sous le système d'EU de la TVA, où une personne menant une activité économique fournit des marchandises et des services à une autre personne, et la valeur des limites financières de passages d'approvisionnements, le fournisseur est requis de s'inscrire aux autorités locales d'imposition et de charger ses clients, et rend compte à l'autorité locale d'imposition de, TVA (bien que le prix peut être inclus de la TVA, ainsi de la TVA est inclus en tant qu'élément du prix convenu, ou exclusif de la TVA, ainsi de la TVA est payable en plus du prix convenu).

La TVA qui est chargée par des affaires et payée par ses clients est connue As rendement TVA (c'est-à-dire, TVA sur ses approvisionnements de rendement). La TVA qui est payée par des affaires à d'autres entreprises sur les approvisionnements qu'il reçoit est connue As entrée TVA (c'est-à-dire, TVA sur ses approvisionnements d'entrée). Des affaires peuvent généralement récupérer l'entrée TVA dans la mesure où l'entrée TVA est attribuable (c'est-à-dire, utilisé pour faire) à ses sorties imposables. L'entrée TVA est récupérée en le plaçant contre le rendement TVA duquel les affaires sont exigées pour rendre compte au gouvernement, ou, s'il y a un excès, en réclamant un remboursement du gouvernement.

Les différents taux de TVA s'appliquent dans différents Etats membres d'EU. Le taux standard minimum de TVA dans tout l'EU est 15%, bien que des taux réduits de TVA, aussi bas que 5%, soient appliqués dans divers états sur de diverses sortes d'approvisionnement (par exemple, carburant et puissance domestiques au R-U). Le taux maximum dans l'EU est 25%.

La sixième directive de TVA exige de certaines marchandises et services d'être exempts de la TVA (par exemple, services postaux, soin médical, prêt, assurance, pariant), et certaines autres marchandises et services d'être exempts de la TVA mais sujet à la capacité d'un Etat membre d'EU de choisir de charger la TVA sur ceux des approvisionnements (tels que la terre et certains services financiers). Entrez la TVA qui est attribuable pour exempter des approvisionnements n'est pas récupérable, bien que des affaires puissent augmenter ses prix ainsi le client soutient efficacement le coût de 'coller 'la TVA (le taux efficace sera inférieur au taux de titre et dépendra de l'équilibre entre l'entrée et le travail précédemment imposés à l'étape exempte).

En conclusion, quelques marchandises et services sont "zéro-évalués". Le zéro-taux est un taux positif d'impôt calculé à 0%. Les approvisionnements sujet au zéro-taux sont toujours "les approvisionnements imposables", I.e. ils ont la TVA chargée sur eux. Au R-U, les exemples incluent la plupart des nourriture, livres, drogues, et certains genres de transport. Le zéro-taux n'est pas décrit dans la directive d'EU sixième pendant qu'on le prévoyait que le taux du minimum TVA dans l'ensemble de l'Europe serait 5%. Cependant l'zéro-estimation demeure dans quelques Etats membres, le plus notamment R-U, comme legs de la législation d'pré-Eu. Ces Etats membres ont été accordés une dérogation pour continuer l'zéro-estimation existante mais ne peuvent pas ajouter de nouvelles marchandises ou services.

Quand les marchandises sont importé dans l'EU d'autres états, la TVA est généralement chargée au frontière, pendant que droits de douane. l'"acquisition" TVA est payable quand des marchandises sont acquises dans un Etat membre d'EU d'un autre Etat membre d'EU (ceci est fait pas à la frontière mais par un mécanisme de comptabilité). Des entreprises d'EU sont souvent exigées pour se charger TVA sous charge renversée mécanisme où des services sont reçus d'un autre Etat membre ou de l'extérieur de de l'EU.

Des entreprises peuvent être exigées pour s'inscrire à la TVA dans des Etats membres d'EU, autre que celui dans lesquels elles sont basées, si elles fournissent des marchandises par l'intermédiaire de la vente par correspondance à ces états, au-dessus d'un certain seuil. Les entreprises qui sont établies dans un Etat membre mais qui reçoivent des approvisionnements dans un autre Etat membre peuvent pouvoir reprendre la TVA chargée dans le deuxième ubder d'état les dispositions de la huitième directive de TVA (79/1072/EC directif). Une directive semblable, la treizième directive de TVA (86/560/EC directif), permet également des entreprises a établi en dehors de l'EU pour récupérer la TVA dans certaines circonstances.

Changements suivants présentés dessus 1 juillet, (sous 2002/38/EC directif), fournir d'affaires d'non-Eu numérique et les produits et les services de divertissement aux pays d'EU sont également exigés pour s'inscrire à l'administration fiscale dans l'Etat membre approprié d'EU, et pour rassembler la TVA en leurs ventes au taux approprié, selon l'endroit de l'acheteur. Alternativement, sous un arrangement spécial, les entreprises d'non-Eu peuvent enregistrer et expliquer la TVA sur seulement un Etat membre d'EU. Ceci produit des déformations car le taux de TVA est celui de l'Etat membre de l'enregistrement, pas où le client est localisé, et une approche alternative est donc sous la négociation, par lequel la TVA soit chargée au taux de l'Etat membre où l'acheteur est localisé.

Les différences entre différents taux de TVA souvent ont été à l'origine justifiées par certains produits étant des "luxes" et soutenant de ce fait des taux élevés de TVA, tandis que d'autres articles ont été considérés pour être des "bases" et soutenir de ce fait des taux inférieurs de TVA. Cependant, les taux souvent élevés ont persisté longtemps après que l'argument n'ait été plus valide. Par exemple, a imposé des voitures comme produit de luxe (33%) vers le haut dans , quand la plupart des ménages français ont possédé une ou plusieurs voitures. De même, au R-U, l'habillement pour des enfants est "évalué zéro" tandis que l'habillement pour des adultes est sujet à la TVA au taux standard de 17.5%.

Règles sur évaluer dans l'EU

  • Là où la majeure partie du commerce est affaire-à-consommateur, les prix doivent inclure la TVA.
  • Là où la majeure partie du commerce est des affaire-à-affaires, les prix ne doivent pas inclure la TVA.

Comparaison avec un taxe de vente

La TVA diffère d'un conventionnel taxe de vente dans cette TVA est prélevé dessus chaque affaires comme a fraction du prix de chaque vente imposable ils font, mais ils sont à leur tour TVA remboursée sur leurs achats, ainsi la TVA est appliquée à l'à valeur ajoutée aux marchandises à chaque étape de production.

Des taxes de vente normalement sont seulement chargés sur des ventes finales aux consommateurs : en raison du remboursement, la TVA a le même effet économique global sur des prix finals. La différence principale est la comptabilité supplémentaire exigée par ceux au milieu de la chaîne d'approvisionnements ; cet inconvénient de TVA est équilibré par l'application du même impôt à chaque membre de la chaîne de production sans se soucier de sa position dans lui et de la position de ses clients, réduisant l'effort exigé pour vérifier et certifier leur statut.

Example

Sans tout taxe de vente

  • Un fabricant de widget dépense $1 sur les matières premières premières pour faire un widget.
  • Le widget est vendu en gros à un détaillant de widget pour $1.20. faisant un bénéfice de $0.20.
  • Le détaillant de widget vend alors le widget à un consommateur de widget pour $1.50. faisant un bénéfice de $0.30.

Avec une TVA

S'ajouter sur un 10% TVA :

  • Le fabricant paye $1.10 pour les matières premières premières, et le vendeur des matières premières premières paye le gouvernement $0.10.
  • Le fabricant charge le détaillant $1.32 et paye le gouvernement $0.02 ($0.12 moindre $0.10), donnant le même bénéfice de $0.20.
  • Le détaillant charge le consommateur $1.65 et paye le gouvernement $0.03 ($0.15 moindre $0.12), donnant le même bénéfice de $0.30.

Ainsi le consommateur a payé 10% ($0.15) frais supplémentaires. Le démuni d'affaires a perdu n'importe quoi directement à l'impôt, mais ils ont les écritures supplémentaires à faire de sorte qu'ils transmettent correctement au gouvernement la différence entre ce qu'ils se rassemblent en TVA (rendement TVA, une 11ème de leur revenu) et ce qu'ils dépensent dans TVA (entrée TVA, une 11ème de leur dépense).

Avec un U.S.- taxe de vente de modèle

Avec un taxe de vente de 10% :

  • Le fabricant paye $1.00 pour les matières premières premières, le certifiant n'est pas un consommateur final.
  • Le fabricant charge le détaillant $1.20, checking that the retailer is not a consumer, leaving the same profit of $0.20.
  • Le détaillant charge le consommateur $1.65 et paye le gouvernement $0.15. donnant le même bénéfice de $0.30.

Ainsi le consommateur a payé 10% ($0.15) frais supplémentaires. Le démuni de détaillants a perdu n'importe quoi directement à l'impôt, mais ils ont les écritures supplémentaires à faire de sorte qu'ils transmettent correctement au gouvernement le taxe de vente qu'ils se rassemblent. Des fournisseurs et les fabricants ne sont pas affectés par l'impôt, bien qu'ils doivent vérifier le statut de leurs clients.

Limitations à l'exemple et à la TVA

Il est important de noter que les exemples ci-dessus, tandis que valide si on suppose la quantité exigée pour un bon étant imposé ne diminue pas, est inadmissible dans de vraies circonstances du monde.

Les principes fondamentaux de L'offre et la demande suggérez que n'importe quel impôt soulève le coût de la transaction pour quelqu'un, que ce soit le vendeur ou l'acheteur. En soulevant leur coût, l'un ou l'autre courbe de demande décalages à gauche, ou courbe d'approvisionnements décalages à droite. Les deux sont fonctionellement équivalents. En conséquence, la quantité d'un bon acheté, et/ou le prix pour lequel c'est diminution vendue. L'exemple n'identifie pas ceci, car il est différent pour chaque bon. Dans la somme, dans l'arrangement les exemples ci-dessus, un doivent réaliser ils supposent que l'impôt est non-distortionary.

Une TVA, aussi bien que n'importe quel autre impôt, tord ce qui se serait produit sans lui. Puisque le prix de quelqu'un monte, non toutes les marchandises qui auraient été commercées étaient là aucun impôt sont commercées. Également, certains sont plus plus mauvais outre de que le gouvernement est rendu meilleur au loin par le revenu d'impôts. En d'autres termes, une perte de poids mort est créée. Le revenu a perdu par ceux étant imposés est plus grand que les recettes publiques ; l'impôt est inefficace.

Image:TaxGraph2.jpg
Fournir-Exigez l'analyse d'un marché imposé

Dans le diagramme ci-dessus, le secteur de la triangle constituée par la boîte de revenu d'impôts, la courbe d'approvisionnements originale, et la courbe de demande représente la perte de poids mort.

Taux de TVA

Pays d'Non-Eu

Pays Taux
Standard Réduit
21% 10.5% ou 0%
10%
20%
7% ou 15%1 4.5%
2 17% 6% ou 3%
22%
6% 12% ou 0%
11%
245% 14%
3 12.5% 4%, 1%, ou 0%
16.5%
5%
4 5%
15% 0%
La Nouvelle Zélande 12.5%
25% 11% ou 7%
10%5
19% 9%
18% 10% ou 0%
18% 8% ou 0%
5%
14% 7% ou 4%
10%
15%
7.6% 3.6% ou 2.4%
La Turquie 18% 8% ou 1%
20% 0%
16% 8%

Note 1: Quelques provinces canadiennes rassemblent 15% pour taxe de vente harmonisé, un federal/provincial combiné TVA. Dans le repos, le GST fédéral est 7% et si la province charge le taxe de vente il est séparé et n'est pas une TVA. Aucun vrai "n'a réduit le taux" mais les remises sont généralement disponibles pour de nouveaux logements ramenant efficacement l'impôt à 4.5%

Note 2: Ces impôts ne s'appliquent pas dans de et .

Note 3: La TVA n'est pas mise en application dans 8 de 28 états de l'Inde.

Note 4: Au budget 2005, le gouvernement a annoncé que GST serait présenté en janvier 2007. Démuni de beaucoup de détails pourtant confirmé mais on a affirmé que des marchandises essentielles et les petites entreprises seraient exemptées ou évalué zéro. Évalue le démuni pourtant établi.

Note 5: Président des Philippines a la puissance de soulever l'impôt à 12% ensuite , .

Pays d'EU

Pays Taux
Standard Réduit
20% 12% ou 10%
21% 12% ou 6%
15% 5%
19% 5%
25%
18% 5%
22% 17% ou 8%
19.6% 5.5% ou 2.1%
16% 7%
19% 8% ou 4% (réduit de 30% à 13%, 6% et 3% sur des îles)
25% 15% ou 5%
21% 13.5% ou 4.8%
20% 10%, 6%, ou 4%
18% 5%
Lithuania 18% 9% or 5%
Luxembourg 15% 12%, 9%, 6%, or 3%
Malta 18% 5%
Netherlands 19% 6%
Portugal 21% 12% or 5%
Poland 22% 7% or 3%
Slovakia 19%
Slovenia 20% 8.5%
16% 7% ou 4%
25% 12% ou 6%
17.5% 5%

Voyez également

Liens externes

 

  > Français > en.wikipedia.org (Traduit par ordinateur dans le Français)